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Objet social de l'association Association TELEMAQUE PLONGEE ROQUEBRUNE CAP MARTIN:

les moyens d'actions du club sont la tenue d'assemblées périodiques, la publication d'un bulletin, les séances d'entraînement, les conférences et cours sur les questions sportives et en général, la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la plongée en scaphandre ; contribuer au respect des lois et règlement ayant pour objet la conservation de la faune, la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; le club respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; il reconnaît avoir pris connaissance des statuts et règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16, loi du 16 juillet 1984) ; le club ne poursuit aucun but lucratif : il s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; le club s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés

Informations de l'association Association TELEMAQUE PLONGEE ROQUEBRUNE CAP MARTIN

  • Code objet social de l'association 011125
  • Numéro waldec de l'association W062007954
  • Ancien numéro de l'association0062021661
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 062P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 19-03-1999
  • Date de la dernière déclaration 15-06-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 22-05-1999
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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